Mentions légales

Le site Internet www.cocotteaccessory.com est édité par la micro-entreprise COCOTTE ACCESSORY dont le siège social est situé 1384 rue Albert Ricquier, 59310 BEUVRY LA FORET - inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai sous le numéro 844 631 473.

– APE 4791A

L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de la société COCOTTE ACCESSORY et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement exprès du Directeur de la publication du site.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.